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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB
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JEAN DE FLEURETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN DE FLEURETTE
TERROIRS CLUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3484883
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
JEAN DE FLEURETTE de TERROIRS CLUB

Présentation de la marque JEAN DE FLEURETTE

Déposée le 26 février 2007 par la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE FLEURETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERROIRS CLUB domicilié(e) 3 RUE DES VIGNERONS,34420 CERS - 34420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 602 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jacques ABELANET AVOCAT domicilié(e) 1 RUE THEOPHILE GAUTIER,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE FLEURETTE est expirée depuis le 26 février 2017.

TERROIRS CLUB a également déposé les autres marques suivantes : FELICITE , La Bastide Laurent , DIANE LA NEUVE , LYRIQUE , TRILOGIE , Baron de Montilhac , Michel ROUDIER , LE CAMPAGNET , CESSENOM , LES MARIONNETTES


TERROIRS CLUB Société Anonyme - 3 RUE DES VIGNERONS,34420 CERS - 34420 - France - SIREN 403602675


Me Jacques ABELANET AVOCAT - 1 RUE THEOPHILE GAUTIER,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). – vins de pays. – vins d'appelation d'origine contrôlée. – vins mousseux d'appelation d'origine contrôlée et autres vins mousseux. – eaux de vie d'appelation d'origine contrôlée et autres eaux de vie.